Article1 : OBJET DU CONTRAT

La société MASSILYA&PAPA donne au locataire le véhicule désigné au contrat suivant la condition visée ci-après.

Article 2 : DURÉE DE CONTRAT

Le contrat est consent pour une durée ferme précisé au contrat:

La société MASSILYA&PAPA se réserve le plein droit de mettre fin au contrat sans justificatif ni indemnité ni Remboursement au cas où le locataire n’aurait pas respecté L’une des termes présents au contrat, En cas de retour prématuré le locataire ne peut prétendre à aucun, Remboursement ou avoir MASSILYA&PAPA la journée de location correspond à 24 heures à partir de l’heure de prise du véhicule. la journée entamée est entièrement due.

Article 3 : PROLONGATION

Au cas où le locataire désire prolonger son contrat, il doit demander l’accord préalable au 48 h à l’avance se présenter pour renouveler son contrat sous peine de l’exposer à des poursuites par la société MASSILYA&PAPA pour détournement du véhicule et abus de confiance en cas de prolongation mon autorisé le client paiera à la société MASSILYA&PAPA une majoration de 100 % du prix de location par jour de location la société MASSILYA&PAPA se réserve de droit de refuser la prolongation de contrat.

Article 4 : REGLEMENT DE LOCATION ET LA CAUTION

Les prix de location ainsi que de la caution son déterminés Par les tarifs en vigueur et son paylables d’avance.

Article 5 : ETAT GENERAL DE VEHICULE

Le locataire reconnait avoir pris le véhicule en bon état et s’engage à le maintenir en bon état le locataire est entièrement responsable de tous dégâts causés au véhicule par sa faute ou la faute du conducteur suite a un accident ou à cause d’une mauvaise utilisation de véhiculele locataire s’engage à indemniser sans contestation la société MASSILYA&PAPA des dégâts causées au véhicule suivant une devis établir par le réparateur choisi par la société RAMIVISITCARS

ARTICLE 6 : PNEUMATIQUE

Le locataire déclare avoir pris le véhicule avec cinq pneus En bon état, en cas de détérioration de l’un d’entre eux pour Une cause autre que l’usure normale, le locataire s’engage A remplacer immédiatement par un pneu de imedimension et de même marque le pneu endommage.

Article 7 : MECANIQUE

L’usure normale de l’état mécanique du véhicule est à la charge de la société RAMIVISITCARS toutefois les détérioration ou pannes dues à une usure anormale; à une négligence de la part du client ou d’une cause accidentelle sont à la change du locataire.

Article 8 : DOCUMENT DE BORD

Le locataire reconnait avoir reçu tous le document de bord du véhicule et avoir vérifier leur validité et s’engage à les conserver en bon état carte grise, assurance, vignette

Autorisation de location paiera les frais de renouvellement Des duplicata et la durée d’immobilisation du véhicule

Article 9 : UTILISATION DE VEHICULE

Le locataire s’engage a prendre son de véhicule et s’interdit.

– L’utilisation de véhicule par d’autre personne que celle Mentionnées au contrat.

– L’utilisation de véhicule pour le transport des marchandises Sauf pour des véhicules utilitaire

– L’utilisation de véhicule pour le transport des personnes à titre onéreux L’utilisation de véhicule pour des fins illicites La participation avec le véhicule dans des rallyes, courses concours ou toutes autre compétition de quelque nature que se soit.

– La circulation en prise ou en déhors des voies goudronnées sauf pour les véhicules 4+4 D’abandonner le véhicule pour quelque cause se soit :

De tire propulser, au remarque tout véhicule ou remarque De faire des La société MASSILYA&PAPA Se désengage de toute responsabilité pour les répartitions sur le véhicule sans l’accord de société MASSILYA&PAPA utilisations illégales du véhicule par locataire.

Article 10 : REPARATION DE VEHICULE

Le locataire s’interdit de procèdes a tout réparation sur le véhicule en cas de panne ou accident sans l’accord de la société MASSILYA&PAPA En cas de réparation sans l’accord de la société MASSILYA&PAPA Le locataire ne peux prétendre à aucun remboursement et s’engage à payer à la société MASSILYA&PAPA le montant de la réparation à effectuer sur le véhicule pour sa remise en suivant un débat établit par la mission Ou un des concessionnaires.

Article 11 : INFRACTION ET AMENDES

Le locataire est seul responsable de toute infraction commise par lui ou par le conducteur de véhicule ou par toute personne à qu’il aurait confié le véhicule et devait en supporte les frais pénalités l’amendes, contravention.

Article 12 : ACCIDENT

En cas d’accident le locataire s’engage a aviser immédiatement la société MASSILYA&PAPA le locataire s’engage également à présenter A la société MASSILYA&PAPA un constatat aimable dument remplit Et signé ou on PV de police ou de gendarmerie.

Article 13 : REPATRIEMENT DU VEHICULE

Le locataire s’interdit formellement d’abandonner le véhicule quelles que soient les causes de son immobilisation.

Le rapatriement du véhicule Reste à la charge du locataire et la location reste due jusqu’à retour du Véhicule et de ses papiers.

Article 14 : ASSURANCE

La contrat d’assurance souscrit par la société MASSILYA&PAPA Est strictement personnelle locataire ne peut en aucun cas en bénéficier Automatiquement du fait du contrat de location qui le lie avec la société MASSILYA&PAPA Sauf en cas de stipulation expresse sur le contrat indépendamment de la condition générale particulière du contrat d’assurance souscrit par la société MASSILYA&PAPA pour ses véhicules, le locataire est assuré uniquement contre :

– La responsabilité civile

– Le vol

– L’incendie

Sauf stipulation contraire, sur les conditions particulières du présent Contrat le locataire reste responsable de tous les dégâts causés au véhicule Par une mauvaise utilisation ou suite à un accident quelqu’en soit les circonstances.

Et s’engage à payer la société MASSILYA&PAPA Le montant dommage arrêté par un réparateur du choix de la société MASSILYA&PAPA ainsi que le loyer du véhicule durant la période D’immobilisation nécessaire à la réparation du véhicule arrêt sur le devis.

Seul le devis estimatif du dégât et de la durée d’immobilisation Du véhicule est suffisant pour réclamer le paiement au locataire par La socièté MASSILYA&PAPA

Article 15 : ASSURACE VOL

Le locataire est assure contre le vol du véhicule, toutefois, cette garantie Ne peut jouer que sous réserve de la présentation à la société MASSILYA&PAPA d’une déclaration de vol auprès de la police Ou la gendarmerie. la restitution des clé de la voiture, la restitution de Tous les document de bord du véhicule reste à la change du locataire Équivalente à 20% de la valeur à neuf de véhicule reste à la charge Du locataire qui s’engage à la payer à la société  A titre indemnitaire le jour de déclaration du vol.

Article 16 : IMMOBILISATION DU VEHICULE

le locataire s’engage a payer à la société MASSILYA&PAPA de loyer du véhicule pendant la durée d’immobilisation pour :

– la réparation des dégât causés au véhicule suite à à un accident quelque soit le responsable.

– la réparation des dégât causés au véhicule à une mauvaise utilisation.

– la reproduction des duplicata des document de bord perdus ou non restitué par le locataire.

Article 17 : ILLEGALE DE VEHICULE UTILISATION

En cas de confiscation de du véhicule par autorités suite à son Utilisation pour des fins illégale tel que le transport de drogue ou contre bande, le locataire s’engage à la payer à la société MASSILYA&PAPA la valeur à neuf du véhicule à titre indemnitaire.

Article 18: DECHEANCE DU LOCATAIRE

Le locataire est déchu de tous les droits qui lui confères par le présent Contrat en cas de non-respect d’une clause quelque du contrat.

Article 19 : JURIDUCTION

En cas de litige ou de contestation, seul les tribunaux de Marrakech sont compétentes.

Les frais du timbre et d’enregistrement restent à la charge du locataire.